Air
Le 15/09/2011
A la une (brève)
Les bilans d'émissions de gaz à effet de serre se feront sur 6 substances
Le 29/06/2011
Revue de presse
Les premières recommandations du Conseil national de l'air
Le Conseil national de l'air a présenté hier ses premières recommandations pour la mise en oeuvre du plan d'action pour l'amélioration de la qualité de l'air. Au programme : cadrage des opérations sur les zones d'action prioritaire (zapa) et mesures d'urgence en cas de pics de pollution.
Le 10/06/2011
A la une (brève)
Substances appauvrissant la couche d'ozone : mécanisme d'attribution des quotas
Le 08/06/2011
A la une (brève)
Système d'échange de quotas : les organismes vérificateurs seront accrédités
Le 30/05/2011
A la une
La procédure d'affectation des quotas d'émission pour 2013-2020 est fixée
Un arrêté détermine la procédure d'affectation de quotas pour la troisième période du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, dont les grandes lignes sont reprises ci-dessous. Première échéance : les exploitants doivent présenter leurs demandes d'affectation de quotas au plus tard le 1er juillet 2011.