Produits chimiques
Le 31/01/2017
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Reach : une société autorisée à utiliser le trichloroéthylène dans son process industriel
Le 27/01/2017
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Reach : qui gagne lorsque la divulgation d'informations s'oppose aux intérêts commerciaux ?
Dans une riche décision, le Tribunal de l'UE fait le point sur les règles de divulgation par l'Echa des informations contenues dans le dossier de demande d'autorisation d'une substance. Quelles sont celles qui doivent rester confidentielles ?
Le 16/01/2017
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Reach : le bisphénol A et 3 autres substances rejoignent la liste des 173 classées "extrêmement préoccupantes"
La modification s'applique immédiatement : 4 nouvelles substances viennent d'être ajoutées à la "liste candidate" qui recense les 173 substances extrêmement préoccupantes (SVHC), en vue de les soumettre à autorisation.
Le 13/01/2017
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Absorption de pesticides par voie cutanée : donnez votre avis sur le document de l'Efsa
Le 11/01/2017
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Après le label "tickets de caisse sans BPA", un nouveau label "sans phénols ajoutés"
Le 09/01/2017
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Carboxine et métaflumizone : l'Echa consulte pour leur classification et étiquetage harmonisés
Le 04/01/2017
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Bisphénol A : Reach soumet à restriction les papiers thermiques
Reach s'attaque au bisphénol. À compter du 2 janvier 2020, les papiers thermiques contenant du bisphénol A à une concentration égale ou supérieure à 0,02 % en poids ne pourront plus être mis sur le marché européen. Le bisphénol S est quant à lui dans le collimateur de la Commission européenne.
Le 03/01/2017
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Bisphénol A : fin du feuilleton judiciaire opposant Plastics Europe et la France
Le Conseil d'État reconnaît les dangers pour la santé que peut présenter le bisphénol A et valide la mesure de sauvegarde française, que l'association d'industriels du plastique attaquait. Mais les magistrats annulent tout de même une note de la DGCCRF.
Le 16/12/2016
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