Prévention

Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci, nous nous penchons sur les notions de danger grave et imminent, droit d’alerte et doit de retrait.

Dans cette chronique, Camille Smadja, avocate associée au sein du cabinet DJS Avocats, attire l'attention des entreprises sur un arrêt rendu le 29 février 2024 par la Cour de cassation relatif à la faute inexcusable. En cas de dégradation des conditions de travail, l'employeur doit agir sans délai.

Pour enfin prendre le virage de la prévention, Fabien Piazzon, membre de Bossons Futé et de la Fédération des acteurs de la prévention (FAP), a interloqué le 26 mars le « Petit Amphi » de la Maison de la Chimie en défendant l’idée d’un document unique réduit à son plus simple appareil : quatre lignes pour quatre risques par an.