Prévention

Sollicités par les partenaires sociaux de la branche de l’artisanat, deux SSTI ont initié en partenariat avec la Carsat une action de prévention dans les micro-entreprises de boucherie-charcuterie des départements de la Corrèze et des Deux-Sèvres. Le bilan de cette intervention montre que les TPE, souvent démunies face à leurs obligations en santé et sécurité au travail, sont très demandeuses d’un accompagnement pour améliorer les conditions de travail de leurs salariés. Cette démarche pilote devrait être étendue à d’autres départements.

Élaboration des tableaux de maladies professionnelles, amélioration des connaissances en matière d'exposition aux agents biologiques et substances cancérogènes, harmonisation du codage des expositions professionnelles... l'Anses dévoile son programme de travail pour 2020.

L'entreprise intervenante et le donneur d'ordre ont chacun une responsabilité propre en matière de prévention des risques professionnels et doivent ainsi anticiper les travaux ensemble, rappelle la DGT dans un note sur les travaux réalisés sur cordes. Les obligations de mesures de prévention se diffusent souvent entre sous-traitant et employeur. Ces dernières années, plusieurs cordistes sont morts au travail.

Le salarié qui réclame des dommages-intérêts en raison de l'absence du document unique d'évaluation des risques dans l'entreprise doit justifier d'un préjudice.