Acteurs de l'environnement
Le 13/04/2017
A la une
Entreprises, quel est l'impact de vos outils numériques sur l'environnement ?
Ordinateurs, smartphones, réseaux internes, systèmes d'information… Un rapport du club Green IT tente de quantifier l'empreinte environnementale liée à l'activité numérique exercée par des entreprises françaises.
Le 11/04/2017
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[Présidentielle #7] Entre l'environnement et l'économie : il faut parfois choisir
Si l’ensemble des candidats à l’élection présidentielle rêvent d’un modèle de développement plus harmonieux, tous n’ont pas la même manière d’envisager la biodiversité ou le principe de précaution. Préservation de la planète et croissance économique ne font pas toujours bon ménage.
Le 10/04/2017
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Le Haut Conseil de la santé publique accueille désormais une commission "risques liés à l'environnement"
Le 07/04/2017
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Les propositions du Medef pour simplifier le droit de l'environnement (2/2)
L'organisme patronal propose 40 mesures destinées à favoriser la compétitivité des entreprises, parmi lesquelles figurent la limitation du prononcé de sanctions administratives et pénales et une plus grande association des entreprises à l'amont des projets de textes européens.
Le 07/04/2017
A la une
Les propositions du Medef pour simplifier le droit de l'environnement (1/2)
L'organisme patronal propose 40 mesures destinées à favoriser la compétitivité des entreprises, parmi lesquelles figurent l'amélioration de l'accessibilité du droit et la prise en compte de la compétitivité des entreprises.
Le 31/03/2017
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Devoir de vigilance : la loi est promulguée, sans amende, mais avec des astreintes
Le 28/03/2017
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Devoir de vigilance : il ne pourra pas y avoir d'amende
La future loi sur le devoir de vigilance instaure des obligations imprécises auxquelles devront se conformer les grands groupes. De ce fait, elle ne permet pas d'en sanctionner le manquement par une amende civile, vient de trancher le Conseil constitutionnel. La responsabilité des entreprises pourra toutefois être engagée.
Le 24/03/2017
A la une (brève)
Affichage environnemental : une base de données pour aider l'agroalimentaire à évaluer l'impact de ses produits
Le 15/03/2017
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Les missions régionales d'autorité environnementale, nouveaux acteurs de l'aménagement des espaces naturels
Le premier bilan d'activité pointe de sérieux problèmes d'évaluation de l'impact environnemental par les documents d'urbanisme et de cohérence entre les différents documents de planification environnementale.