Dans un processus d'amélioration continue que chaque organisation doit pouvoir s'approprier, la stratégie de l'Ademe vise à renseigner le passé et éclairer le futur. Pour cela, elle s’appuie sur des gouvernances territoriales et de filières associées à des expérimentations et à un soutien à l'action publique.
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Des courriels adressés par la victime d'un accident mortel aux RH qui font état de relations conflictuelles avec la hiérarchie ne constituent pas le signalement d'un risque permettant de faire reconnaître de plein droit la faute inexcusable.
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