Air
Le 07/06/2017
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Mise à jour 2017 de l'Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France
Le 30/05/2017
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Polluants atmosphériques : avant de céder sa place, Ségolène Royal a publié le Prepa
Un décret et un arrêté, publiés le 11 mai, fixent les objectifs nationaux de réduction des émissions de certains polluants pour 2020, 2025 et 2030, ainsi que les actions à mettre en œuvre pour la période 2017-2021. C'est le Prepa, plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.
Le 17/05/2017
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Le CNRS et Total travaillent sur un drone capable de mesurer les émissions industrielles
Le 16/05/2017
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Empreinte carbone : un nouvel indicateur pour les émissions de GES dans les projets publics
Dans le cadre de la stratégie bas-carbone, elle-même issue de la loi transition énergétique, la prise en compte de la contribution à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le financement des projets publics, est fixée. Avec ses principes et modalités de calcul.
Le 15/05/2017
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Pic de pollution : amendes à la hausse pour les ICPE ou conducteurs qui ne suivraient pas les restrictions
Deux nouvelles contraventions sont créées, afin de renforcer l'effet dissuasif des amendes pour les conducteurs ou installations classées qui ne respecteraient pas les mesures d'urgence lors d'épisodes de pollution. D'autres sanctions du code de la route prennent désormais en compte le certificat "Crit'air".
Le 04/05/2017
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Le parc automobile de l'État toujours en quête d'exemplarité budgétaire et environnementale
Le 02/05/2017
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Gaz fluorés : que faire lorsque des fuites sont constatées lors du contrôle d'étanchéité ?
Le 25/04/2017
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Quelles prescriptions techniques et administratives pour les émissions des engins mobiles non routiers ?
Trois règlements européens complètent, en 438 pages, le cadre établi par le règlement (UE) 2016/1628 relatif aux EMNR. Engins agricoles, de construction ou encore horticoles, petits équipements portatifs, locomotives, autorail, bateaux de la navigation intérieure... De nombreux engins sont concernés.
Le 21/04/2017
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Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques : quels seront les nouveaux objectifs ?
Industrie, tertiaire, transport, agriculture, résidentiel : de nombreux secteurs sont concernés. Alors donnez votre avis sur les objectifs nationaux de réduction des émission pour 2020, 2025 et 2030, ainsi que sur le Prepa 2017-2021 fixant les différentes actions.
Le 11/04/2017
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